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Marques déposées par VAN DE VYVER Eric Jean Pierre Franck
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ATELIER 11000 TOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER 11000 TOURS
VAN DE VYVER Eric Jean Pierre Franck

Numéro de dépôt :
3869602
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
ATELIER 11000 TOURS de VAN DE VYVER Eric Jean Pierre Franck

Présentation de la marque ATELIER 11000 TOURS

Déposée le 24 octobre 2011 par VAN DE VYVER Eric Jean Pierre Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER 11000 TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est VAN DE VYVER Eric Jean Pierre Franck domicilié(e) 19, Rue Saint DENIS - 91290 - LA NORVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN DE VYVER Eric domicilié(e) 19, Rue Saint DENIS - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque ATELIER 11000 TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER 11000 TOURS est expirée depuis le 24 octobre 2021.


VAN DE VYVER Eric Jean Pierre Franck - 19, Rue Saint DENIS - 91290 - LA NORVILLE - France


VAN DE VYVER Eric - 19, Rue Saint DENIS - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).